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Afbeelding Titel ↑ Auteur Prijs Datum
Le droit d'auteur et ses limites. Bianco, Eric del. € 24.00
Le droit d'auteur sur les exécutions publiques des oeuvres musicales. I. Examen critique de la jurispudence; II. Recueil de décisions judiciaires (1889 - 1959). Recht, Pierre. € 40.00
Le droit de la guerre, et de la paix. Grotius, Hugo (Hugo de Groot).. € 350.00
Le droit de la guerre et les conflits armés d'un caractère non-international. Siotis, Jean. € 20.00
Le droit de la guerre maritime d'après les conférences de la Haye et de Londres. Dupuis, Charles. € 60.00
Le Droit de la Nature et des Gens, ou Systeme general des principes les plus importants de la morale, de la jurisprudence et de la politique. Pufendorf, Samuel von. € 200.00
Le droit de recours effectif devant les instances nationales en cas de violation d'un droit de l'homme : analyse des incidences de l'article 13 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Mertens, Pierre € 18.00
Le Droit de Succession Légitime a Athènes. Caillemer, E. € 20.00
Le droit de visite et la guerre de course : notions pratiques de droit maritime international et de législation commerciale, applications aux guerres maritimes contemporaines. Duboc, Émile Charles Eutrope. € 60.00
Le droit des associations. Commission des Communautes Europeennes. € 15.00
Le droit des 'contrats informatiques' : principes - applications. Coipel, Michel ... [et. al]. € 20.00
Le droit des gens : ou, Principes de la loi naturelle, appliqués à la conduite & aux affaires des nations & des souverains. Vattel. Emer de. € 900.00
Le droit des gens : ou, Principes de la loi naturelle, appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Vattel. Emer de. € 150.00
Le droit des neutres sur mer. Gessner, Ludwig. € 129.00
Le droit des neutres sur mer. Gessner, Ludwig. € 93.00
Le droit des sociétés anonymes dans les pays de la Communauté économique européenne. Wouters, Hippolyte; Jacques R. Van Wynendaele Michèle Huybrechts. € 25.00
Le droit des traités dans l'ordre juridique et dans la pratique diplomatique belges. Masquelin, Jean. € 40.00
Le Droit en action : genèse, évolution et mise en oeuvre de la législation fédérale sur l'acquisition d'immeubles par les personnes domiciliées à l'étranger. Delley, Jean-Daniel ... [et al.] € 15.00
Le droit et la justice : écrits. Versele, Séverin-Carlos € 40.00
Le droit féodal dans les pays de droit écrit : l'exemple de la Provence et du Dauphiné : XIIe-début XIVe siècle. Giordanengo, Gérard. € 40.00

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