 | Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale, ou Notes sur les principaux articles du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur. | [Gousset, Thomas-Marie-Joseph]. | € 40.00 |
|
 | Le conflit des tendances dans le syndicalisme franc?ais contemporain : 1918-1922. | Sheng-wu Wu. | € 40.00 |
|
 | Le conflit israelo-arabe : recherches sur l'emploi de la force en droit international public positif. | Martin, Pierre-Marie. | € 20.00 |
|
 | Le Conseil de Brabant. Histoire - organisation - procédure. Tome I. Histoire; Tome II: Organisation et procédure. [Part 1]; Tome III. Organisation et procédure. [Part 2]. | Gaillard, Arthur. | € 125.00 |
|
 | Le Conseil de Commerce et le commerce intérieur de la France au XVIIIe Siècle. | Wybo, Bernard. | € 35.00 |
|
 | Le Conseil d'Europe et le droit d'auteur = The Council of Europe and the author's right. | Schulze, Erich. | € 12.50 |
|
 | Le contrat naturel. | Serres, Michael. | € 12.50 |
|
 | Le contrôle du respect du principe de subsidiarité par les parlements nationaux : une étude comparée de droit belge, néerlandais et luxembourgeois. | Gennart, Martin. | € 20.00 |
|
 | Le contrôle parlementaire de la politique étrangère en Europe et au Canada en 1924 : réponses à une enquête de la Commission pour l'étude des questions juridiques. | Union Interparlementaire. | € 12.50 |
|
 | Le contrôle parlementaire sur la politique économique et budgétaire. | Delvolvé, Pierre Henry Lesguillons. | € 20.00 |
|
 | Le controle judiciare de l'administration anglaise contentieux de la légalité. | Tixier, Gilbert. | € 24.00 |
|
 | Le cours général de droit international public / Reactions by not directly affected states to breaches of public international law. (Recueil des Cours = Collected courses of The Hague Academy of International Law. Volume 248 (1994-IV)). | Capotorti, Francesco J.A. Frowein. | € 60.00 |
|
 | Le divorce en Europe occidentale : données statistiques et juridiques. | Groupe International de Recherches sur le Divorce. | € 12.50 |
|
 | Le droit anglais des sociétés anonymes. | Tunc, André. | € 15.00 |
|
 | Le droit anglo-américain de la responsabilité civile. | Grégoire, Pierre. | € 18.00 |
|
 | Le droit au développement au plan international : colloque, La Haye, 16-18 octobre 1979 = The right to development at the international level : workshop The Hague, 16-18 October 1979. | Dupuy, René-Jean (ed.) | € 30.00 |
|
 | Le droit civil expliqué suivant l'ordre du code : de l'échange et du louage : ou commentaire des titres VII et VIII du Code Civil. | Troplong, Raymond Théodore. | € 25.00 |
|
 | Le Droit Civil Français suivant l'ordre du code. | Toullier, C.B.M. | € 75.00 |
|
 | Le Droit Civil Français suivant l'ordre du code. Tome I-XII. (3me édition). | Toullier, C.B.M. | € 150.00 |
|
 | Le Droit Civil Français suivant l'ordre du code. Tome I-XVI. (5me édition). | Toullier, C.B.M. | € 150.00 |
|